Gilles Gonnard


De: GONNARD (Gilles)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: GONNARD (Gilles)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1. Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Association des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et de leurs réseaux (AIRE)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Gilles Gonnard
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Gilles GONNARD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Gilles GONNARD
AIRE, suppléant
Objet:
membres permanents avec voix consultative
Représentants des unions, fédérations ou groupements représentatifs des personnes morales gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
désignation
15 Août 201215/08/2012
De: Gilles Gonnard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux (AIRE)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Gilles Gonnard
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association des ITEP et de leurs réseaux
(AIRE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.